Retour à la version graphique



Vous êtes dans

Crédits

Crédits textes

Tous les textes sont produits par les services de la Mairie de Labastide d'Armagnac. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reprise des contenus du site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de Monsieur le Maire.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".

Crédits

L'ensemble des textes, illustrations, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de la commune de Labastide d'Armagnac Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de Monsieur le Maire.

Les photos sont la propriété de la commune de Labastide d'Armagnac.

Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site (textes et photos), doit être adressée à la mairie de Labastide d'Armagnac.

La création de liens vers le site de commune de Labastide d'Armagnac

Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de la commune de Labastide d'Armagnac. La demande doit en être faite auprès de la mairie de Labastide d'Armagnac.

L'autorisation pourra être donnée sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de la commune de Labastide d'Armagnac ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La commune de Labastide d'Armagnac se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Erratum

Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus de ce site, des erreurs ou oublis peuvent exister. Merci de les signaler à la mairie de Labastide d'Armagnac.